Déposée le 14 janvier 1976 par monsieur Kessalis (Victor
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille),
la marque française « DC DANIEL CREMIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Kessalis (Victor domicilié(e) 8, rue Lakanal, Grenoble (Isère). - France.
La marque DC DANIEL CREMIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Kessalis (Victor) - 8, rue Lakanal, Grenoble (Isère). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523
Inscription - Transmission de propriété n°11462 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°5265 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°128880 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°127181 - Publication au BOPI
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles;vêtements de mode, de sports, de loisir, de ville, de cérémonie, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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